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Mentions légales

1. Informations sur l’association

Nom de l’association : SCUDERIA SPATOLINI
Forme juridique : Association loi 1901 à but non lucratif
Siège social : 220 Chemin des aisses 07690 Villevocance
Numéro RNA : W073007875
Adresse e-mail de contact : scuderiaspatolini@gmail.com
Téléphone : 06 14 58 54 46

Responsable de la publication : Pascal SPATOLA

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site (textes, photos, logos, graphismes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Scuderia Spatolini, sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, sans autorisation écrite préalable de l’association, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

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6. Limitation de responsabilité

L’association Scuderia Spatolini s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible.
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7. Crédits

Rédaction / contenu : Scuderia Spatolini
Conception et développement : Scuderia Spatolini
Images et photographies :
Les images utilisées sur ce site proviennent de sources libres de droits ou sont créées par l’éditeur.
Sources :
– Pixabay.com (licence libre – attribution non obligatoire)
– Pexels.com (licence libre – attribution non obligatoire)
Lorsque nécessaire, les crédits sont indiqués en légende ou dans cette section.
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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et après tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.